Henri4
Napo
Henri
Revo

MENTIONS LÉGALES

Editeur :

Association Loi 1901, déposée sous le Numéro de registre : W771013815 (Sous-préfecture de Meaux)
« Regards Histoire pour tous »

10 Rue du Bourg
77260 - Sainte - Aulde
France


Directeur de la publication :

Gérard Geist


Hébergeur :

LWS
4 Rue Galvani 75838 Paris - Cedex 17 FRANCE


Développement du site :

River Village / www.river-village.fr
7 bis Rue Paul Tripier
77660 - Saint Jean-les-deux-Jumeaux


Graphisme :

River Village


Contenu :

- Photos : Regards Histoire pour tous / River Village / 123.rf -
- Textes : Gérard Geist



Droits d'auteur :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale en matière de droit d'auteur et de propriété intellectuelle. De ce fait, tous les éléments composant ce site Internet, ne peuvent être copiés, reproduits, adaptés, modifiés, traduits, commercialisés de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou totale, sans l'autorisation écrite et préalable de « Regards Histoire pour tous » et constituerait une contrefaçon sanctionnée au nom des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


Limitation de la responsabilité :

« Regards Histoire pour tous » s'efforce de s'assurer au mieux de l'exactitude et des mises à jour des informations mises en ligne et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. Les textes, photos et illustrations contenus dans le site Internet ne sont pas contractuels et ont un caractère purement informatif et ne sauraient en aucun cas être à l'origine d'une action en justice.